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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AXA CREDIT
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SEQUENCE PLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEQUENCE PLAN
AXA CREDIT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98728294
Date de dépôt :
16/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/04/2008

Présentation de la marque SEQUENCE PLAN

Déposée le 16 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) AXA CREDIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SEQUENCE PLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-21 du 22 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AXA CREDIT domicilié(e) 372 rue Saint Honoré, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 211 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SEQUENCE PLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEQUENCE PLAN est expirée depuis le 16 avril 2008.

AXA CREDIT a également déposé les autres marques suivantes : PLAN PROJETS , MULTI 10 , SEQUENCE LOISIRS , CREDITNET , SEQUENCE DIX , SEQUENCE PLUS , SEQUENCE CONFORT , SEQUENCE PERSO , MULTI 5


AXA CREDIT (société anonyme) - 372 rue Saint Honoré, 75001 PARIS - France - SIREN 348211244


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.